Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3007 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3007 questions

Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel

Télédiffusion de France: financement de la protection des installations

Réponse du ministère : Culture

04/04/1978
Pertinence
Question n° 26392 posée par M. André Meric

Sahel: aide alimentaire apportée par la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/05/1978
Pertinence
Question n° 02300 posée par M. Edouard Bonnefous

Accueil des aérostiers américains en France

Réponse du ministère : Jeunesse

14/09/1978
Pertinence
Question n° 27742 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Agents de la fonction publique: prise en compte des services accomplis au titre de la coopération

Réponse du ministère : Premier ministre

19/10/1978
Pertinence
Question n° 27888 posée par M. Jacques Chaumont

HLM: pénalisation pour appartement tout électrique

La question est caduque

01/11/1978
Pertinence
Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors

Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1978
Pertinence
Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

Enseignement technique français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/1978
Pertinence
Question n° 28699 posée par M. Michel Giraud

Institut régional d'administration: projet de création en Ile-de- France

Réponse du ministère : Premier ministre

05/01/1979
Pertinence
Question n° 02386 posée par M. Edouard Bonnefous

Obligation de discrétion d'étrangers résidant en France

Réponse du ministère : Premier ministre

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29164 posée par M. Auguste Chupin

Pays de l'ouest: prix de l'électricité

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1979
Pertinence