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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
354 questions
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Question n° 00034 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français salariés du Zaïre: transfert de fonds
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0032S posée par M. Francis Palmero
Réalisations de Radio-France International
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00150 posée par M. Philippe Machefer
Relations entre la France et Haïti
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0036S posée par M. Pierre Salvi
Représentation de la France aux obsèques du Cardinal Wyszynski, primat de Pologne
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli
Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00334 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnel de l'Etat logé à l'étranger: augmentation des loyers au Maroc
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli
Fonctionnaires coopérants: majoration d'ancienneté
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 00424 posée par M. Charles de Cuttoli
Congés de maternité des personnels féminins de coopération civils et militaires
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 00500 posée par M. Charles de Cuttoli
Enlèvement international d'enfants: état des conventions
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence