Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 23479 posée par Mme Christiane Demontès

Prix et conseil en pharmacie

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 19457 posée par Mme Samia Ghali

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 17992 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites communes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation économique et financière des pharmacies rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17449 posée par Mme Jacqueline Alquier

Disparition des officines pharmaceutiques dans les petites localités

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17338 posée par M. Alain Chatillon

Situation économique des pharmacies en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15267 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des pharmacies d'officine

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 14961 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Inquiétudes des pharmaciens d'officine face à leur situation économique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/09/2010
Pertinence