Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 07375 posée par M. Charles Bosson

Vaccinations en France: état actuel de la prévalence et de la lutte anti-tuberculeuse

Réponse du ministère : Santé

19/08/1982
Pertinence
Question n° 12214 posée par M. Henri Collette

Vaccination des adultes

Réponse du ministère : Santé

25/10/1990
Pertinence
Question n° 21308 posée par M. Roger Poudonson

Remboursement des vaccins contre les infections à Haemophilus influenzae type B

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1992
Pertinence
Question n° 22917 posée par M. Edouard Le Jeune

Dangers de la vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

Réponse du ministère : Santé

06/05/1993
Pertinence
Question n° 19730 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conséquences possibles de la vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

26/12/1996
Pertinence
Question n° 21165 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques du vaccin contre l'hépatite B

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 03418 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques de vaccin contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

09/10/1997
Pertinence
Question n° 06399 posée par M. Emmanuel Hamel

Efficacité d'un vaccin contre le pneumocoque

La question est caduque

19/02/1998
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la campagne de prévention pour le vaccin contre la grippe

Réponse du ministère : Santé

19/02/1998
Pertinence