Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 14817 posée par M. Roland Courteau

Vaccination des enfants contre la rougeole et l'hépatite B

La question est caduque

19/08/2010
Pertinence
Question n° 13435 posée par Mme Jacqueline Alquier

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

Vaccination anti-rotavirus

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0421G posée par M. Nicolas About

Grippe A

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2010
Pertinence
Question n° 11299 posée par M. François Autain

Éclaircissements concernant la gestion de la grippe A/H1N1

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

Vaccination DT Polio

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10695 posée par M. Ivan Renar

Création d'un dispositif de vaccinovigilance

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence