Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

Syndrome du bébé secoué

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

Céréales sucrées

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

Dégradation de l'audition en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21631 posée par Mme Patricia Schillinger

Prix élevés des génériques

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19177 posée par Mme Patricia Schillinger

Défibrillateurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19063 posée par Mme Patricia Schillinger

Soirées "skins party"

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17996 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des plantes médicinales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence