Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 24779 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la politique vaccinale en France

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 25869 posée par M. Rachel Mazuir

Couverture vaccinale contre le virus du papillome humain

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen

Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00042 posée par Mme Marie-France de Rose

Vaccination obligatoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00633 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Politique vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00856 posée par M. Cédric Perrin

Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Michel Raison

Obligations vaccinales et disponibilité des vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Rachel Mazuir

Couverture vaccinale contre les papillomavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01059 posée par M. Jean-François Longeot

Nouveau plan de vaccination pour 2018

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence