Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0152G posée par M. François Fortassin

    Tour de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

    Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération des pièges « anti-vététistes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible