Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 24701 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'abandon de la réforme du stockage de gaz

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 01322 posée par M. Hervé Maurey

Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transports

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01324 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'abandon de la réforme du stockage de gaz

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés à l'étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01346 posée par M. Hervé Maurey

Décret « tertiaire »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01457 posée par M. Hervé Maurey

Répartition de la fiscalité éolienne pour des projets postérieurs au passage à la fiscalité professionnelle unique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 02822 posée par M. Hervé Maurey

Répartition de la fiscalité éolienne pour des projets postérieurs au passage à la fiscalité professionnelle unique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey

Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06154 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence