Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1154S posée par M. Hervé Maurey

État des ponts en France

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/01/2020
Pertinence
Question n° 12114 posée par M. Hervé Maurey

Régularité des trains en 2018

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Pertinence
Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 06827 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de péages urbains par les collectivités locales

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06154 posée par M. Hervé Maurey

Financement des réseaux de chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence