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753 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
753 questions
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Question n° 17146 posée par Mme Françoise Férat
Prix du carbone et compétitivité des entreprises européennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard
Collecte et recyclage des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin
Prolifération des choucas des tours en Finistère
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot
Épandage des boues et Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1384G posée par Mme Sophie Primas
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1385G posée par Mme Michèle Vullien
Fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en oeuvre de projets producteurs d'énergie propre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini
Menace de sécheresse
La question est caduque
Pertinence