Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 28269 posée par M. Louis De Catuelan

Transports en commun: difficultés des usagers en région parisienne

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 23913 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution de la mission "banlieues 89" et montant des crédits affectés en 1985 pour les premières réalisations

La question est caduque

30/05/1985
Pertinence
Question n° 23320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration de la circulation routière en Ile-de-France

Réponse du ministère : Urbanisme

25/04/1985
Pertinence
Question n° 22702 posée par M. Philippe François

Mesures en faveur des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

21/03/1985
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Jean Colin

Travaux sur l'autoroute A6

Réponse du ministère : Urbanisme

06/09/1984
Pertinence
Question n° 17695 posée par M. André Fosset

Ile-de-France: dégradation des conditions d'habitation

Réponse du ministère : Urbanisme

31/05/1984
Pertinence
Question n° 14825 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fonctionnement des commissions départementales des rapports locatifs

Réponse du ministère : Urbanisme

05/01/1984
Pertinence
Question n° 12994 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de réhabilitation des grands ensembles

Réponse du ministère : Urbanisme

04/08/1983
Pertinence
Question n° 12398 posée par M. Pierre Noe

Relance du secteur locatif dans les grandes villes

Réponse du ministère : Urbanisme

23/06/1983
Pertinence
Question n° 11949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ile-de-France: hausse des charges locatives

Réponse du ministère : Urbanisme

26/05/1983
Pertinence