Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 10993 posée par M. Bruno Belin

Avenir des nouvelles brigades de gendarmerie

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10995 posée par M. Bruno Belin

Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/04/2024
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Bruno Belin

Volontaires service long

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02903 posée par M. Bruno Belin

Demandes des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01849 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00980 posée par M. Bruno Belin

Volontaires service long

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00996 posée par M. Bruno Belin

Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01006 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 23436 posée par M. Bruno Belin

Sécurité des motocyclistes

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence