Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

Question n° 00011 posée par M. Jean Peridier

Politique de la France au Sahara occidental

La question a été retirée

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00063 posée par M. Jean Peridier

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en Extrême-Orient et en Asie du Sud-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00065 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en matière de désarmement

La question a été retirée

19/05/1978
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence
Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Industrie

21/09/1978
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

Situation des entreprises de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1978
Pertinence
Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors

Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1978
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. Michel Giraud

Prévisions de production, de distribution et de consommation d'électricité

Réponse du ministère : Industrie

21/12/1978
Pertinence
Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence