Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey

Évolution de la démographie médicale

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

21/09/2023
Pertinence
Question n° 0162S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

29/09/2022
Pertinence
Question n° 1680S posée par M. Hervé Maurey

Règles de calcul de la part de la dotation forfaitaire attribuée en fonction de la population

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1530S posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1190S posée par M. Hervé Maurey

Conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1154S posée par M. Hervé Maurey

État des ponts en France

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

Présence des services publics dans l'Eure

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/09/2019
Pertinence
Question n° 0654S posée par M. Hervé Maurey

Délivrance de la carte nationale d'identité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Hervé Maurey

Déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

06/07/2017
Pertinence