Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 05425 posée par M. Bruno Belin

Programmation 2023-2027 des mesures agro-environnementales et climatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00985 posée par M. Bruno Belin

Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01001 posée par M. Bruno Belin

Prix du lait de chèvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01009 posée par M. Bruno Belin

Dépendance française dans la production de blé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 26815 posée par M. Bruno Belin

Projets de bassines en France

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24952 posée par M. Bruno Belin

Projets de bassines en France

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 19679 posée par M. Bruno Belin

Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence