Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 26685 posée par M. Jean Francou

Développement des activités sportives par la création de "jeux de France"

Réponse du ministère : Jeunesse

15/06/1978
Pertinence
Question n° 27746 posée par M. Guy Robert

Situation hospitalière de la France: amélioration

Réponse du ministère : Santé

19/10/1978
Pertinence
Question n° 27747 posée par M. Guy Robert

Situation démographique de la France

La question est caduque

19/10/1978
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Jean Francou

Situation énergétique de la France: sensibilisation de l'opinion

Réponse du ministère : Industrie

20/11/1980
Pertinence
Question n° 18087 posée par M. Charles de Cuttoli

Conseil économique et social: désignation des représentants des Français établis hors de France

Réponse du ministère : Premier ministre

28/06/1984
Pertinence
Question n° 04561 posée par M. Michel Souplet

Utilisations non alimentaires des productions agricoles: diversification de l'agriculture

La question est caduque

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04563 posée par M. Michel Souplet

Transformation à l'étranger des produits agricoles non alimentaires d'origine française

Réponse du ministère : Industrie

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05755 posée par M. Jacques Machet

Inscription de propositions de loi à l'ordre du jour du Parlement

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05276 posée par M. Georges Lombard

Représentation des professions libérales au sein des institutions officielles

Réponse du ministère : Premier ministre

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05277 posée par M. Jacques Moutet

Représentation des professions libérales au sein des institutions officielles

Réponse du ministère : Premier ministre

22/06/1989
Pertinence