Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 10052 posée par M. Michel Guerry

    Modalités de l'intégration dans le plan de vaccination du Gouvernement contre le virus A/ H1N1 des 2,5 millions de ressortissants français vivant à l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00633 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Politique vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13606 posée par Mme Jacky Deromedi

    Institut international des vaccins

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19282 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19339 posée par M. Ronan Le Gleut

    Vaccination des Français de l'étranger les plus vulnérables contre la Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19456 posée par M. Christophe-André Frassa

    Campagne de vaccination contre la Covid-19 à destination des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19647 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rôle des conseillers des Français de l'étranger dans la stratégie vaccinale des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20149 posée par M. Robert del Picchia

    Vaccination en France des Français de l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21739 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Choix des vaccins retenus dans le futur « certificat vert numérique »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible