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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

   Loi « grand âge »

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08391 posée par M. Bruno Belin

   Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 03542 posée par M. Bruno Belin

   Formation éligible au compte personnel de formation

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 03545 posée par M. Bruno Belin

   Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   27/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 03550 posée par M. Bruno Belin

   Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises de la commune de Civaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   27/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 26813 posée par M. Bruno Belin

   Difficultés de recrutement dans le secteur de l'hôtellerie

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   17/02/2022

   Pertinence

8. Question n° 26815 posée par M. Bruno Belin

   Projets de bassines en France

   La question est caduque

   17/02/2022

   Pertinence

9. Question n° 26818 posée par M. Bruno Belin

   Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   17/02/2022

   Pertinence

10. Question n° 24796 posée par M. Bruno Belin

    Réintroduction de la loi grand âge et autonomie dans le calendrier parlementaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    07/10/2021

    Pertinence