Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 08008 posée par M. Louis Longequeue

Statistiques sur le tétanos

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 22917 posée par M. Edouard Le Jeune

Dangers de la vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence
Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Travail

29/06/1995
Pertinence
Question n° 17263 posée par M. Bernard Barbier

Vaccination anti-rabique des chiens des " sans-domicile fixe "

Réponse du ministère : Intérieur

22/08/1996
Pertinence
Question n° 19730 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conséquences possibles de la vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

26/12/1996
Pertinence
Question n° 21165 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques du vaccin contre l'hépatite B

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 19020 posée par M. Claude Domeizel

Vaccinations des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1999
Pertinence
Question n° 28795 posée par M. Marcel Debarge

Vaccination antigrippale

La question est caduque

02/11/2000
Pertinence
Question n° 29221 posée par M. Marcel Debarge

Vaccination obligatoire contre la tuberculose

La question est caduque

16/11/2000
Pertinence
Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau

Vaccination contre la variole

Réponse du ministère : Personnes âgées

29/03/2001
Pertinence