Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

402 questions

Question n° 07375 posée par M. Charles Bosson

Vaccinations en France: état actuel de la prévalence et de la lutte anti-tuberculeuse

Réponse du ministère : Santé

19/08/1982
Pertinence
Question n° 04195 posée par M. Jean Cluzel

Abrogation de l'obligation vaccinale par le BCG

Réponse du ministère : Santé et famille

22/01/1987
Pertinence
Question n° 08008 posée par M. Louis Longequeue

Statistiques sur le tétanos

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 00523 posée par M. Henri Goetschy

Progression de la rage

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01552 posée par M. Bernard Laurent

Remboursement du vaccin contre la rougeole

Réponse du ministère : Solidarité

22/09/1988
Pertinence
Question n° 03351 posée par M. Roland du Luart

Lutte contre la rage

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1989
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Michel Rufin

Lutte contre la rage

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/1989
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Daniel Percheron

Progression de l'épidémie rabique en France

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09379 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Dangers de la directive européenne établissant l'arrêt de la vaccination anti-aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Georges Gruillot

Suppression de la vaccination antiaphteuse des bovins

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence