Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 26036 posée par M. Robert Pontillon

Français établis hors de France: centres de vote

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/04/1978
Pertinence
Question n° 28623 posée par M. Robert Pontillon

Elus locaux appartenant à des entreprises du secteur public: exercice du mandat

Réponse du ministère : Intérieur

04/01/1979
Pertinence
Question n° 32728 posée par M. Robert Pontillon

Relations France - Guinée Bissau et Cap Vert

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/1980
Pertinence
Question n° 00365 posée par M. Robert Pontillon

Problèmes posés par le développement des nouvelles technologies en matière d'information, en France et en Europe

La question est caduque

16/04/1980
Pertinence
Question n° 02042 posée par M. Robert Pontillon

Echanges culturels entre la France et la RDA: ratification d'un accord par le Parlement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1981
Pertinence
Question n° 02749 posée par M. Robert Pontillon

Situation des étudiants tchadiens résidant en France

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 09468 posée par M. Robert Pontillon

Concorde: exploitation de la ligne d'Atlantique Nord

Réponse du ministère : Transports

10/12/1982
Pertinence
Question n° 12569 posée par M. Robert Pontillon

Répartition des autorisations d'ouverture de 500 postes supplémentaires d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1983
Pertinence
Question n° 23447 posée par M. Robert Pontillon

Abandon de l'usine de Renault Billancourt (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

02/05/1985
Pertinence
Question n° 25214 posée par M. Robert Pontillon

France Media International: bilan des ventes à l'étranger

La question est caduque

01/08/1985
Pertinence