Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer

Politique coréenne de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en Extrême-Orient et en Asie du Sud-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00065 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en matière de désarmement

La question a été retirée

19/05/1978
Pertinence
Question n° 27761 posée par M. Philippe Machefer

Tournée d'une équipe de rugby sud-africaine en France

Réponse du ministère : Jeunesse

20/10/1978
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et la République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/11/1978
Pertinence
Question n° 29942 posée par M. Philippe Machefer

Relation entre la France et l'Union indienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1979
Pertinence
Question n° 00310 posée par M. Philippe Machefer

Politique africaine de la France

La question est caduque

28/11/1979
Pertinence
Question n° 00313 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France à l'égard de la République de Chypre

La question est caduque

20/12/1979
Pertinence
Question n° 33534 posée par M. Philippe Machefer

Situation des pépiniéristes et horticulteurs d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/04/1980
Pertinence
Question n° 02780 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et la République populaire démocratique de Corée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1980
Pertinence