Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

428 questions

Question n° 06434 posée par M. Hervé Maurey

Financement des stations d'épuration par les petites communes

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06452 posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06454 posée par M. Hervé Maurey

Corrélation susceptible d'exister entre le vieillissement et le risque routier

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06789 posée par M. Hervé Maurey

Réunification de la Normandie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06790 posée par M. Hervé Maurey

Tarification du gaz

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06811 posée par M. Hervé Maurey

Écart des tarifs de transport entre l'Île-de-France et les communes voisines de cette région

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey

Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0271G posée par M. Hervé Maurey

Déficits publics et augmentation des prélèvements obligatoires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

20/03/2009
Pertinence