Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny

Convention consulaire France République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 27938 posée par M. Serge Boucheny

Avenir de la postale Air France

Réponse du ministère : Postes

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27940 posée par M. Serge Boucheny

Air France: transfert de l'entretien des avions au groupe Atlas

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28448 posée par M. Serge Boucheny

EGDF: construction d'une maison familiale de retraite en Corse

Réponse du ministère : Santé

14/12/1978
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France dans le conflit sino-viétnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1979
Pertinence
Question n° 32272 posée par M. Serge Boucheny

Relations France - Corée du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1979
Pertinence
Question n° 00330 posée par M. Serge Boucheny

Propositions de la France à la conférence de Madrid en septembre 1980

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1980
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny

Politique de la France en Afrique australe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/03/1980
Pertinence