Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 13632 posée par Mme Laurence Harribey

Inquiétudes liées à la réorganisation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13245 posée par M. Damien Regnard

Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13166 posée par M. Mathieu Darnaud

Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13035 posée par M. Yannick Vaugrenard

Lutte contre les dérives sectaires et anthroposophie

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12819 posée par M. Bernard Bonne

Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12822 posée par Mme Céline Brulin

Inquiétudes quant à l'avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12726 posée par M. Jean-Marie Janssens

Devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0950S posée par Mme Brigitte Lherbier

Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12522 posée par M. Patrick Kanner

Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

10/10/2019
Pertinence
Question n° 10959 posée par M. Patrick Kanner

Lutte contre le financement des sectes

Réponse du Premier ministre

20/06/2019
Pertinence