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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 03202 posée par M. Claude Fuzier
Saint-Pierre: attribution des terrains abandonnés
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02721 posée par M. Claude Fuzier
Bilharziose: mise en vente d'un nouveau médicament
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Claude Fuzier
Situation des prisons de Fort-de-France et Pointe-à-Pitre
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 02275 posée par M. Claude Fuzier
ANDAG: financement et rendement
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 01795 posée par M. Claude Fuzier
Revenu des agriculteurs: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00857 posée par M. Claude Fuzier
Versement des prestations sociales des pêcheurs des Antilles-Guyane
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 00038 posée par M. Claude Fuzier
Réunion de la conférence interrégionale
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 00039 posée par M. Claude Fuzier
Création éventuelle d'un lycée international à la Guadeloupe
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 35236 posée par M. Claude Fuzier
Cyclone Allen à la Martinique: modalités de l'aide des pouvoirs publics
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier
Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence