Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 03202 posée par M. Claude Fuzier

Saint-Pierre: attribution des terrains abandonnés

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

03/12/1981
Pertinence
Question n° 02721 posée par M. Claude Fuzier

Bilharziose: mise en vente d'un nouveau médicament

Réponse du ministère : Santé

06/11/1981
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Claude Fuzier

Situation des prisons de Fort-de-France et Pointe-à-Pitre

Réponse du ministère : Justice

20/06/1981
Pertinence
Question n° 02275 posée par M. Claude Fuzier

ANDAG: financement et rendement

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01795 posée par M. Claude Fuzier

Revenu des agriculteurs: application de la loi

La question est caduque

05/02/1981
Pertinence
Question n° 00857 posée par M. Claude Fuzier

Versement des prestations sociales des pêcheurs des Antilles-Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

21/11/1980
Pertinence
Question n° 00038 posée par M. Claude Fuzier

Réunion de la conférence interrégionale

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

08/10/1980
Pertinence
Question n° 00039 posée par M. Claude Fuzier

Création éventuelle d'un lycée international à la Guadeloupe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

08/10/1980
Pertinence
Question n° 35236 posée par M. Claude Fuzier

Cyclone Allen à la Martinique: modalités de l'aide des pouvoirs publics

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/10/1980
Pertinence
Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier

Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1979
Pertinence