Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 05245 posée par M. Henri Caillavet

Situation de l'élevage porcin

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1982
Pertinence
Question n° 06075 posée par M. Henri Caillavet

Echange du blé contre de la farine ou du pain: équivalence

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1982
Pertinence
Question n° 06583 posée par M. Henri Caillavet

Evolution des majorations des cotisations agricoles en fonction de celles des revenus

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1982
Pertinence
Question n° 06585 posée par M. Henri Caillavet

Viticulture: autorisations de plantations nouvelles

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1982
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Henri Caillavet

Protection des industries agro-alimentaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/1982
Pertinence
Question n° 06592 posée par M. Henri Caillavet

Plans de développement de l'élevage: financement

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1982
Pertinence
Question n° 06655 posée par M. Henri Caillavet

Céréales: conditions d'octroi des indemnités compensatrices de fin de campagne

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1982
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Henri Caillavet

Collectivités locales: adhésion aux CUMA

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1982
Pertinence
Question n° 06915 posée par M. Henri Caillavet

CEE: soutien de la culture du sorgho

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1982
Pertinence
Question n° 07762 posée par M. Henri Caillavet

Exploitants agricoles: délai de règlement du prix de retrait

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/09/1982
Pertinence