Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 10885 posée par Mme Monique de Marco

Difficultés de la presse quotidienne régionale face à la transformation du secteur de l'information

En attente de réponse du Ministère de la culture

28/03/2024
Pertinence
Question n° 09988 posée par M. Yannick Jadot

Soutien à la maison des écrivains et de la littérature située boulevard Montmorency dans le 16e arrondissement de Paris

En attente de réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05833 posée par M. Thomas Dossus

Insuffisance des aides financières à la presse mensuelle régionale

En attente de réponse du Ministère de la culture

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

Chaînes de télévision C8 et CNews

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0087G posée par Mme Monique de Marco

Organisation des événements culturels en marge des jeux Olympiques 2024

Réponse du Ministère de la culture

10/11/2022
Pertinence