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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

    Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

    Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1532S posée par M. Thierry Cozic

    Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay

    Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

    Hôpital support en Ardèche méridionale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13646 posée par M. Patrice Joly

    Situation du pôle de santé de Cosne-Cours-sur-Loire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12797 posée par M. Patrick Chaize

    Fonction « achats » des groupements hospitaliers de territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne