Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

    Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

    Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1532S posée par M. Thierry Cozic

    Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay

    Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

    Hôpital support en Ardèche méridionale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13646 posée par M. Patrice Joly

    Situation du pôle de santé de Cosne-Cours-sur-Loire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12797 posée par M. Patrick Chaize

    Fonction « achats » des groupements hospitaliers de territoires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne