Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 10152 posée par M. François Grosdidier

Imprécisions du projet de loi de programmation pluriannuelle de l'énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier

Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0381G posée par M. Ronan Dantec

Fermeture des centrales thermiques à charbon

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

13/06/2018
Pertinence
Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier

Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/12/2015
Pertinence
Question n° 16302 posée par Mme Vivette Lopez

Inquiétudes sur la forêt cévenole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/05/2015
Pertinence
Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier

Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

01/01/2015
Pertinence