Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 0089S posée par M. Maurice Janetti

Coordination des procédures en vue de l'exploitation de la centrale thermique de Gardanne

La question a été retirée

29/07/1981
Pertinence
Question n° 07658 posée par M. Maurice Janetti

Centrale de Gardanne: coordination entre l'attribution du permis de construire et l'autorisation d'exploitation

La question a été retirée

16/09/1982
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti

Développement de la filière éthanol

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06087 posée par M. Louis Minetti

Remise en cause de l'aide accordée par certaines municipalités aux familles de cheminots

La question est caduque

14/05/1987
Pertinence
Question n° 00010 posée par M. Louis Minetti

Libertés syndicales et publiques : mécontentement des salariés

La question est caduque

26/05/1988
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. Louis Minetti

Entreprise Pechiney - La Barasse (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Travail

27/10/1988
Pertinence
Question n° 08023 posée par M. Paul Souffrin

Augmentation des salaires des ouvriers mineurs de Charbonnages de France

Réponse du ministère : Industrie

25/01/1990
Pertinence