Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 16474 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Carte européenne d'assurance-maladie

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 25054 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Nouvelle carte "famille nombreuse" et Français établis hors de France

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26213 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Création d'unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues

Réponse du Ministère de la justice

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26214 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Droit à la protection de la santé des personnes détenues

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation des services médico-psychologiques régionaux implantés en milieu pénitentiaire

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 00842 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Droit à la protection de la santé des personnes détenues

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00847 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence