Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

    Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18692 posée par M. Bernard Piras

    Désengagement de l'Etat pour les actions OFIVAL

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18853 posée par M. Bernard Fournier

    Gel budgétaire OFIVAL 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18964 posée par M. Guy Fischer

    Gel budgétaire des actions OFIVAL pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18988 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18989 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

    Difficultés de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22796 posée par M. Paul Girod

    Gel des crédits de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22819 posée par M. Bernard Seillier

    Crédits de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23271 posée par Mme Annie David

    Attribution à l'Office de l'élevage des moyens prévus par le contrat de plan Etat-Région

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible