Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 18834 posée par M. Henri Goetschy

Direction des affaires sanitaires et sociales: mutation d'agents de cadre A

Réponse du ministère : Santé

09/08/1984
Pertinence
Question n° 07020 posée par M. Henri Goetschy

Tarif des centres de soins: suppression des abattements

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/07/1982
Pertinence
Question n° 06046 posée par M. Henri Goetschy

Pharmacie homéopathique: réduction du nombre des souches

Réponse du ministère : Santé

19/05/1982
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Henri Goetschy

Etablissements hospitaliers: réorganisation

Réponse du ministère : Santé

01/10/1981
Pertinence
Question n° 34856 posée par M. Henri Goetschy

Extension de la médecine du travail

Réponse du ministère : Travail

16/07/1980
Pertinence
Question n° 33756 posée par M. Henri Goetschy

Conséquences de la création de pharmachèque

Réponse du ministère : Santé

16/04/1980
Pertinence
Question n° 32490 posée par M. Henri Goetschy

Congé postnatal: décret d'application

Réponse du ministère : Santé

16/01/1980
Pertinence
Question n° 31019 posée par M. Henri Goetschy

Caisses d'allocations familiales: représentation des collectivités locales

Réponse du ministère : Santé

03/08/1979
Pertinence
Question n° 30905 posée par M. Henri Goetschy

Allongement du congé prénatal

Réponse du ministère : Santé

20/07/1979
Pertinence
Question n° 29862 posée par M. Henri Goetschy

Prestations familiales et politique sociale: impact socio- économique

Réponse du ministère : Santé

11/04/1979
Pertinence