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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 22847 posée par M. Jean-Claude Requier

   Conséquences du Brexit sur les voyages scolaires éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

2. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

   Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

3. Question n° 19987 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Changements inhérents au Brexit qui auront lieu à partir du 1er janvier 2021

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   14/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

   Situation des liaisons transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   22/10/2020

   Pertinence

5. Question n° 18385 posée par M. Olivier Cadic

   Avenir de la ligne à grande vitesse Eurostar

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   22/10/2020

   Pertinence

6. Question n° 0744G posée par M. Olivier Henno

   Brexit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   12/04/2019

   Pertinence

7. Question n° 0610S posée par Mme Corinne Féret

   Conséquences du Brexit sur l'économie de la région Normandie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   31/01/2019

   Pertinence

8. Question n° 08079 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Droits des expatriés français et britanniques après le Brexit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/12/2018

   Pertinence

9. Question n° 05009 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Brexit et participation du Royaume Uni au programme Galileo

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   17/05/2018

   Pertinence

10. Question n° 00079 posée par M. Cédric Perrin

    Défense et Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    06/07/2017

    Pertinence