Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 03598 posée par M. Robert Pontillon

Liaison fixe transmanche: contrôles des passagers et des marchandises

Réponse du ministère : Équipement

27/11/1986
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Robert Pontillon

Equilibre France - Grande-Bretagne inscrit dans le traité de Canterbury et la concession Transmanche

Réponse du ministère : Équipement

27/10/1988
Pertinence
Question n° 16881 posée par M. Nicolas About

Situation en Irlande du Nord

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/07/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Anne Heinis

Conflit dans la zone de pêche de Guernesey

Réponse du ministère : Francophonie

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0155S posée par Mme Anne Heinis

Problèmes de la pêche aux abords des îles Anglo-Normandes et du Cotentin

Réponse du ministère : Santé

14/01/1998
Pertinence
Question n° 05652 posée par M. Serge Mathieu

Campagne britannique pour l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

29/01/1998
Pertinence
Question n° 15692 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Incidents dans les zones de pêche entre la côte française et les îles anglo-allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/04/1999
Pertinence
Question n° 17523 posée par M. René Trégouët

Publicité pour le tabac

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 26920 posée par M. René Trégouët

Mode de calcul du PIB (produit intérieur brut)

Réponse du ministère : Économie

20/07/2000
Pertinence
Question n° 35001 posée par M. René Trégouët

Second centre d'accueil pour les réfugiés

Réponse du ministère : Intérieur

13/09/2001
Pertinence