Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 03598 posée par M. Robert Pontillon

Liaison fixe transmanche: contrôles des passagers et des marchandises

Réponse du ministère : Équipement

27/11/1986
Pertinence
Question n° 04471 posée par M. Robert Pontillon

Mise en place du TGV Nord et modernisation de la liaison ferroviaire Douvres-Londres

Réponse du ministère : Transports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Robert Pontillon

Equilibre France - Grande-Bretagne inscrit dans le traité de Canterbury et la concession Transmanche

Réponse du ministère : Équipement

27/10/1988
Pertinence
Question n° 05282 posée par M. Paul Loridant

Refus de visas par l'ambassade de Grande-Bretagne pour une classe de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1989
Pertinence
Question n° 09854 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnel des entreprises françaises à Hong-Kong

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1990
Pertinence
Question n° 10201 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Remboursement des emprunts russes

Réponse du ministère : Économie

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10685 posée par M. Emmanuel Hamel

Indemnisation des porteurs d'emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10855 posée par M. Claude Huriet

Position du Gouvernement français sur le drame des boat-people

Réponse du ministère : Action humanitaire

12/07/1990
Pertinence
Question n° 11812 posée par M. Edouard Le Jeune

Indemnités des porteurs de titres russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/09/1990
Pertinence
Question n° 22061 posée par M. Emmanuel Hamel

Incidents entre marins pêcheurs britanniques et français au large de la Cornouaille

Réponse du ministère : Mer

09/07/1992
Pertinence