Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 02077 posée par Mme Michelle Gréaume

    Transfert des dossiers d'allocation des travailleurs de l'amiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02078 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conséquences de la prescription du Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07916 posée par Mme Michelle Gréaume

    Reconnaissance d'un statut spécifique pour les femmes exposées in utero au distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09788 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11685 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12033 posée par Mme Michelle Gréaume

    Généralisation de la mesure « Au labo sans ordo » à l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12598 posée par Mme Michelle Gréaume

    Baisse préconisée de la nomenclature des actes de biologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15093 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des professionnels de santé libéraux, dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18406 posée par Mme Michelle Gréaume

    Suivi et accompagnement des enfants autistes en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22790 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge du risque lié à la maladie professionnelle en cas de contamination au Covid-19 pour les professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible