Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 11956 posée par Mme Michelle Gréaume

Pour une ambitieuse politique de prévention de l'alcoolisme

La question est caduque

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11684 posée par Mme Michelle Gréaume

Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09788 posée par Mme Michelle Gréaume

État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09789 posée par Mme Michelle Gréaume

Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09243 posée par Mme Michelle Gréaume

Prévention des accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/03/2019
Pertinence
Question n° 02079 posée par Mme Michelle Gréaume

Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

23/11/2017
Pertinence