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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 11230 posée par Mme Michelle Gréaume
Prise en compte des effectifs des très petites sections
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08833 posée par Mme Michelle Gréaume
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06921 posée par Mme Michelle Gréaume
Scolarisation des élèves résidents français en Belgique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 20363 posée par Mme Michelle Gréaume
Moyens de communication du ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14700 posée par Mme Michelle Gréaume
Diminution des crédits attribués à l'association Les Francas
La question est caduque
Pertinence