Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 00271 posée par M. Jacques Thyraud

Train à grande vitesse Paris-Bordeaux: tracé

Réponse du ministère : Transports

29/10/1980
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1988
Pertinence
Question n° 10806 posée par M. Christian Demuynck

Futur tracé de la ligne 11 du métro parisien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 20601 posée par M. Philippe Dallier

Développement de l'offre de transport par hélicoptère dans le cadre du Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat

Dysfonctionnements des transports ferroviaires

Réponse du Ministère chargé des transports

10/11/2011
Pertinence
Question n° 21058 posée par M. Michel Berson

Les RER B, C et D doivent être une préoccupation de l'État

Réponse du Ministère chargé des transports

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21639 posée par M. Michel Berson

Financement du réseau de transport du Grand Paris

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 17466 posée par M. Christian Favier

Réalisation du métro Grand Paris express

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 18871 posée par Mme Catherine Procaccia

Devenir de l'ex-voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

Retombées économiques du Grand Paris Express

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence