Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

397 questions

Question n° 00271 posée par M. Jacques Thyraud

Train à grande vitesse Paris-Bordeaux: tracé

Réponse du ministère : Transports

29/10/1980
Pertinence
Question n° 20493 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etat matériel du lycée Louis le Grand à Paris

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1984
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adoption d'un système européen de télévision haute définition

Réponse du ministère : Culture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 04784 posée par M. Louis Minetti

Regroupements de communes dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Intérieur

25/05/1989
Pertinence
Question n° 15448 posée par M. Jean-Eric Bousch

Réalisation du train à grande vitesse Paris-Metz-Forbach-Sarrebruck-Mannheim-Francfort

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 20322 posée par M. Albert Voilquin

Avenir du TGV Paris-Strasbourg

La question est caduque

12/03/1992
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Trains à grande vitesse Paris-Bordeaux

Réponse du ministère : Équipement

13/01/2000
Pertinence
Question n° 07324 posée par M. Emmanuel Hamel

Réaménagement intérieur du Grand Palais

La question a été retirée pour cause de décès.

01/05/2003
Pertinence
Question n° 14652 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet de rénovation du Grand Palais

Réponse du Ministère délégué à la recherche

18/11/2004
Pertinence