Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 02191 posée par M. Jean-François Pintat

    Grand Sud-Ouest: forages pétroliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01860 posée par M. Jean-François Pintat

    Plan du grand sud-ouest: avenir

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08151 posée par M. Jean-François Pintat

    Plan du Grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15711 posée par M. Jean-François Pintat

    Aides au développement du grand sud-ouest

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15713 posée par M. Jean-François Pintat

    Financement de l'agriculture du grand sud-ouest

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16310 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de construction métalliques du grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19880 posée par M. Jean-François Pintat

    Grand Sud-Ouest: développement

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19886 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22252 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne