Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 01698 posée par M. Gérard Delfau

Ressources énergétiques du Grand Sud-Ouest: bilan

La question est caduque

29/01/1981
Pertinence
Question n° 02191 posée par M. Jean-François Pintat

Grand Sud-Ouest: forages pétroliers

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01860 posée par M. Jean-François Pintat

Plan du grand sud-ouest: avenir

Réponse du ministère : Plan

23/09/1981
Pertinence
Question n° 08048 posée par M. Henri Caillavet

"Grand sud-ouest": taux de diverses taxes

Réponse du ministère : Intérieur

02/10/1982
Pertinence
Question n° 08151 posée par M. Jean-François Pintat

Plan du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Premier ministre

13/10/1982
Pertinence
Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/12/1983
Pertinence
Question n° 15711 posée par M. Jean-François Pintat

Aides au développement du grand sud-ouest

Réponse du ministère : Premier ministre

23/02/1984
Pertinence
Question n° 15713 posée par M. Jean-François Pintat

Financement de l'agriculture du grand sud-ouest

Réponse du ministère : Agriculture

23/02/1984
Pertinence
Question n° 16310 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de construction métalliques du grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

22/03/1984
Pertinence
Question n° 19880 posée par M. Jean-François Pintat

Grand Sud-Ouest: développement

Réponse du ministère : Plan

18/10/1984
Pertinence