Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
159 questions
-
Question n° 37166 posée par M. Michel Thiollière
Difficultés occasionnées par le passage à l'euro
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 35871 posée par M. Roger Karoutchi
Conséquences pour les commerçants et artisans de la prochaine double circulation des francs et des euros
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 09350 posée par M. Emmanuel Hamel
Mobilisation des acteurs économiques sur le thème de la qualité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 08197 posée par M. Georges Gruillot
Restructuration des industries et de l'armement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 07001 posée par M. Rodolphe Désiré
Proposition d'un inventaire des potentialités des DOM
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 12818 posée par M. Bernard Plasait
Gestion prévisionnelle des effectifs de la direction générale des douanes et droits indirects
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 09807 posée par M. Georges Gruillot
Coopération avec le Québec
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02860 posée par M. Alex Türk
Création d'une carte européenne de sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02450 posée par M. André Fosset
Dotations financières spécifiques en faveur des régions frontalières
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 02451 posée par M. André Fosset
Aménagement du territoire dans les régions frontalières
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence