Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 25856 posée par M. Daniel Gremillet

Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Daniel Gremillet

Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00738 posée par M. Daniel Gremillet

Remise en cause de l'obligation d'entretien des cours d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 02767 posée par M. Daniel Gremillet

Financement de la transition énergétique dans les territoires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 09379 posée par M. Daniel Gremillet

Politique en matière de mise aux normes des assainissements non collectifs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09666 posée par M. Daniel Gremillet

Particuliers propriétaires d'une installation d'assainissement non collectif

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 17712 posée par M. Daniel Gremillet

Particuliers propriétaires d'une installation d'assainissement non collectif

La question est caduque

03/09/2020
Pertinence
Question n° 20449 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences de la caducité des règlements de publicité dits de première génération

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 24223 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences de la caducité des règlements de publicité dits de première génération

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 25085 posée par M. Daniel Gremillet

Lutte contre les dépôts sauvages de déchets

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

28/10/2021
Pertinence