Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0630S posée par M. Michel Billout

Garantir un égal accès des enfants à la restauration scolaire

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

07/11/2013
Pertinence
Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

Jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

15/07/2010
Pertinence
Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Aide au départ des enfants en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12559 posée par Mme Michèle André

Dispositifs d'aide au départ en vacances pour les jeunes

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

18/03/2010
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

Jardins d'éveil

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

Aide au départ en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11366 posée par M. Yves Daudigny

Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11435 posée par Mme Jacqueline Alquier

Aide au départ en vacances des enfants et adolescents

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11250 posée par Mme Odette Terrade

Départ en vacances des enfants

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11282 posée par M. Yves Krattinger

Aide au départ en vacances

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/12/2009
Pertinence