Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

702 questions

  1. Question n° 0539G posée par M. Jean-François Picheral

    SNCM

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17461 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17462 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Coût des addictions

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17849 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Survol de zones sensibles par des drones

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17850 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composition des tampons hygiéniques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Décharge de munitions militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18132 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'homophobie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18135 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tablettes numériques et petite enfance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18239 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Forte